La Convocation ou Conseil de Lune Argent

Quel'Thalas devint un symbole éclatant de l'effort des elfes et de leur habilité magique. Ses splendides palais étaient bâtis dans le même style architectural que les anciens halls de Kalimdor et s'intégraient à la topographie naturelle de la terre. Quel'Thalas était devenue le joyau que les elfes avaient rêvé de créer. La Convocation de Silvermoon fut fondée en tant que pouvoir dirigeant de Quel'Thalas, bien que la dynastie Sunstrider garda un minimum de pouvoir politique. Constitué de sept parmi les plus grands seigneurs elfes, la Convocation travailla à protéger le territoire des elfes et ses habitants. Entourés par leur barrière protectrice, les hauts elfes demeurèrent indifférents aux anciennes mises en garde des Kaldoreis et continuèrent à utiliser la magie de manière flagrante pour tous les aspects de leur vie.

Ce serait assez prétentieux de leur part de se faire appeler "Convocation de Silvermoon", sachant qu'en réalité, ils n'ont aucun légitimité autre que le charisme de leur ordres/maisons.

Floralie a écrit:

Si aucune noblesse n'a été créée depuis le Fléau, l'ancienne noblesse doit avoir quelques survivants. Elle a certainement encore des terres et des richesses pécunières.s.

<< Asto're Citoyennes, Citoyens,

Une longue période s'est déroulée depuis la naissance de notre peuple sin'dorei et les affres de la guerre civile. Le Conseil de Lune Argent a permis à l'époque une transition en douceur du régime et a vu la chute de notre bien-aimé Prince.

Il est temps pour nous d'affronter une nouvelle ère, où le Prince ne sera plus là pour nous guider. Nous avons enfin obtenu notre liberté et cela ne passera pas par un asservissement à d'autres maîtres quels qu'ils soient. Nous devons garder notre identité au sein de la Horde et mettre fin aux guerres afin de nous préoccuper de la prospérité de notre peuple. Cela n'ira pas sans difficultés.

Nous nous devons de soutenir les expéditions à l'encontre du Fléau afin de nous débarrasser de la menace qui pourrait tous nous ensevelir à jamais. Cette guerre doit être remportée quoiqu'il en coûte. Mais avec la disparition de notre ennemi ultime, la Horde devra faire face à ses propres démons. Pourra-t-elle rester longtemps unie et soudée sans menaces à combattre ? Plus que jamais, nous devons renforcer notre puissance afin de pouvoir nous défendre face à de futures agressions.

Nous devrons aussi renforcer la prospérité de notre peuple en renforçant les libertés mais aussi la sécurité de notre peuple. Une réforme du système judiciaire est programmée afin de mettre fin au règne des lois orcs en vigueur dans certains quartiers depuis la chute des autorités solfuries, ces lois sont communément appelées <<oeil pour oeil, dent pour dent>>. Nous allons aussi renforcer nos relations diplomatiques et commerciales, avec tous ceux qui y sont disposés afin de faire jouir aux sin'doreis de plus de libertés et de richesses.

La précédente séance du Conseil a permis d'élire la Matriarche Celwë'Belore comme nouveau Consul de Lune Argent. Elle sera disposée à guider au mieux les nouvelles orientations du Conseil avec l'aide des autres Conseillers mais aussi du peuple et se tiendra disponible aux présentations de requêtes des citoyens.

Elle a notamment proposé de s'en tenir à une commémoration discrète de la chute du Prince Kael'Thas, préférant accentuer la commémoration sur la Maison du Haut-Soleil, sur ses origines et sa destinée extraordinaire qui a donné une nouvelle naissance à notre peuple et lui a donné la force d'affronter son destin. Cela permettra d'avoir une tonalité plus neutre et d'évacuer les débats sur les éléments de la chute du Prince et les faits d'armes l'entourant tout en se focalisant sur l'essentiel.

A l'unanimité des membres présents, la Maison Falor Talah a été réintégrée au Conseil de Lune Argent et sa Matriarche du nom de Karie est à nouveau une Conseillère.

Le Soleil vous éclaire dans vos décisions, citoyennes, citoyens,

Dame Siana, Matriarche de la Lignée Celwë'Belore, Consul de Lune-Argent.>>

Constitution du Royaume de Quel'Thalas:


Article 1:

Le royaume de Quel'Thalas est indivisible.

Il assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens. Son organisation est centralisée autour du Roi et du Concile de Lune d'Argent.

La loi favorise l'égal accès pour les citoyens des deux sexes aux responsabilités professionnelles, sociales, militaires, judiciaires et politiques.


Article 2:

Tous les citoyens du Royaume sont Sin'Dorei. Les autres espèces ont le statut d'esclaves, de serviteurs, d'invités ou d'alliés dont les statuts sont fixés par les Traités en vigueur.
En mémoire du passé de Quel'Thalas, tout citoyen du royaume avant le Fléau a la possibilité de demander la citoyenneté. La requête sera examinée et jugée par un Haut-Magistrat conformément aux lois en vigueur.

La langue du Royaume est le Thalassien.

L'emblème national est la bannière de Lune d'Argent.

L'hymne national est la complainte des Sin'Dorei.

La fête nationale est la fête du Solstice d'été dite fête du garde-flammes.

La capitale du Royaume est Lune d'Argent.

La devise du Royaume est "La magie disparue, l'incantation demeure", ce qui signifie notamment qu'aucune force ne pourra faire renoncer et oublier que l'essence du peuple Sin'Dorei est intimement liée à celui de la magie.

Son principe est: le gouvernement du Roi (ou du Régent), par le Concile de lune d'Argent, pour le peuple Sin'Dorei.


Article 3:

La souveraineté nationale appartient au Roi (ou au Régent) descendant en ligne directe de Dath'Remar Haut-Soleil et au Concile de Lune d’Argent constitué des Hauts-Conseillers représentant les lignées dirigeant les principales Maisons et/ou les organisations les plus représentatives du peuple Sin'Dorei.


Article 4:

Le Roi (ou le Régent), et le Concile de Lune d’Argent veillent au respect de la Constitution et assurent par leur arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'Etat.

Ils sont le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.

Ils ont le monopole de la violence légitime et toute autre violence entre Sin'Dorei est prohibée car elle porte atteinte à la souveraineté de l'Etat et du peuple Sin'Dorei. Les duels d'honneur sont autorisés selon les conditions des lois en vigueur.


Article 5: Le couronnement

Le prince aîné remplace son père à la disparition de celui-ci à moins que le Roi (ou le Régent) n'ait désigné un autre successeur. Si celui-ci n'est pas un de ses enfants légitimes, son choix doit être approuvé par une majorité du Concile.

Le Roi (ou le Régent) règne jusqu'à sa disparition ou son abdication en faveur de son successeur que tout le peuple célèbre au cours des cérémonies de la Fête des deux Rois (ou deux Régents).


Article 6: Le Concile de Lune d’Argent

Le Concile est composé de sept Sièges attribués à sept lignées dont l’indépendance est fixée selon les règles de vassalité exposées à l’article 7. Depuis la refondation du Concile après le Fléau, afin de remédier à la disparition de nombreuses lignées et de permettre que toutes les forces du Royaume puissent se réunir, de un à trois Sièges peuvent être attribués à des dirigeants sans lignées. A la disparition du dirigeant, le Siège doit être de nouveau attribué.

Aucun Siège ne peut être vassal d’un autre et tous les Hauts-Conseillers doivent être vassaux de la lignée de leur Siège.

Un Ordre ou une Maison respectant une vassalité interne peut être vassal d'une autre organisation. Il faut et il suffit que le dirigeant de cet Ordre ou Maison fournisse un serment de vassalité écrit au registre officiel des Maisons Sin'Dorei ou du Concile de Lune d'Argent et que le serment soit entériné par un représentant de l'organisation concernée. Les deux organisations et les deux lignées sont alors considérées comme une seule entité et sont traitées comme telles.

Le Siège est attribué à une lignée pour une durée illimitée. En cas de trahison, d'abus de pouvoir, de vassalité, de disparition de la lignée ou d'un autre cas exceptionnel à la discrétion des Hauts-Conseillers siégeant, un vote du Concile peut priver une organisation de son Siège. En cas de vassalité de deux lignées, la procédure est décrite dans l'article 7.

Le Concile de Lune d’Argent prend ses décisions à la majorité simple et les abstentions ne sont pas comptabilisées dans les votes à l'exception des cas fixés par la Constitution.

Par exemple, dans le cas d’une abstention comptabilisée et si sept Hauts-Conseillers votent, pour obtenir la majorité simple il en faudra au moins quatre qui votent pour, que les autres s'abstiennent ou votent contre. La majorité au 2/3 en requiert cinq et la majorité au 3/4 six.

La révocation de l'attribution d'un Siège, se fait à la majorité au 3/4. Les abstentions sont considérées comme des votes contre la révocation.

La révocation d'un Haut-Conseiller se fait à la majorité au 2/3 et les abstentions sont considérées comme des votes contre la révocation.

L’attribution d’un Siège se fait à la majorité au 2/3 et les abstentions sont considérées comme des votes contre l’attribution.

Tout citoyen vassal du dirigeant auquel un Siège a été attribué se présentant avec une lettre d’accréditation d’un Haut-conseiller de l'organisation concernée ornée du sceau officiel de l'organisation pourra être reçu dans l’enceinte du Concile et siéger en tant que Haut-Conseiller, à moins d’une objection et d’un vote défavorable à la majorité simple, les abstentions n’étant pas comptabilisées.

Tout citoyen du royaume jouissant de ses droits civiques, quelque soit sa classe sociale, peut présenter sa candidature au poste de Haut-Conseiller selon les règles de vassalité contrôlées par le Maître des Guildes.

Le Patriarche, la Matriarche ou le Seigneur désigné par le Conseil dirigeant la lignée est considéré comme le Haut-Seigneur responsable en dernière instance de la lignée. Il a tout pouvoir pour représenter sa lignée, pour choisir le Haut-Conseiller la représentant, pour le révoquer, et personne ne peut prétendre le ou la représenter sans son consentement. En dehors de ces considérations nécessaires pour définir la lignée, le statut du Haut-Seigneur relève de celui des Hauts-Conseillers et des articles y relevant.

Les règles de succession de la lignée sont les suivantes:
Si c’est un descendant légitime ou un membre du Conseil dirigeant la lignée (en cas de pouvoir partagé) qui a été désigné par le Haut-Seigneur, la succession est automatique à la disparition de celui-ci.
Si c’est un descendant légitime ou un membre du Conseil de la lignée qui n'a pas été désigné, ou un autre membre de la lignée désigné, la succession doit obtenir l’accréditation à la majorité du Concile de Lune d’Argent.
Si c’est un autre membre de la lignée non désigné, alors l’accréditation nécessite l’approbation de la majorité au 2/3 du Concile de Lune d’Argent.

La protection et la prospérité de la Maison Haut-Soleil ainsi que des Maisons Sin'Dorei est une tâche qui incombe à tous les citoyens car de la perpétuation des lignées dépend la continuité de l'Etat de Lune d'Argent.

Le Concile doit toujours compter au moins quatre organisations siégeant sans lien de vassalité et ne peut jamais en compter plus de sept.

Si le Concile ne dispose pas d'au moins quatre organisations sans lien de vassalité, il ne constitue plus le Concile de Lune d’Argent et toutes ses décisions seront invalidées pour vice de forme. Ses membres doivent démissionner et suivre la procédure de refondation du Concile décrite à l'article 17 de la Constitution.

La non-démission des membres est considérée comme de l'abus et de l'usurpation de pouvoir et tombe sous le coup de l'article 15 de la Constitution et des articles relevant de cette criminalité dans le code pénal.


Article 7: L'intégrité du Concile

Le Roi (ou le Régent) est le garant de l'indépendance des Hauts-Conseillers. Il pourra refuser ou révoquer sans vote tout vassal siégeant au Concile en compagnie d'un autre vassal du même Haut-Conseiller ou du Haut-Conseiller en question. Les Hauts-Conseillers siégeant au Concile ont également pour tâche de veiller à l'indépendance de tous ses représentants. Si le Roi (ou le Régent) n'intervient pas, ils devront refuser ou révoquer tout vassal siégeant au Concile en compagnie d'un autre vassal du même Haut-Conseiller ou du Haut-Conseiller en question.

Afin de pouvoir déterminer les liens de vassalité, le Roi (ou le Régent), les Hauts-Conseillers et les Hauts-Magistrats ont un accès illimité aux registres officiels des différents ordres et Maisons.
La vassalité est déterminée selon les règles qui régissent les guildes.

C'est la lignée du vassal qui perd son Siège et non celle du Haut-Conseiller à qui il a été fait allégeance. En cas de deux lignées vassales d'une troisième ne possédant pas de Siège, le Concile pourra choisir à la majorité quelle lignée perdra son Siège au Concile. Les Hauts-Seigneurs concernés n'ont pas le droit de vote sur ce sujet mais ont un droit d'expression.
La règle ne s'applique pas pour un Haut-Conseiller représentant une lignée : celui-ci perd simplement son accréditation par un vote simple, la lignée conservant son Siège.

Deux descendants d'une même lignée peuvent siéger à condition qu'aucun lien de vassalité n'existe entre eux et qu'ils représentent donc des ordres distincts structurellement. Ils peuvent se présenter en tant que Haut-Conseiller d’une autre lignée ou pour l’attribution d’un Siège à leur lignée, au moins l’un d’eux devant alors initier une nouvelle lignée. Le Roi ou, à défaut, la majorité du Concile tranchera sur ce sujet.
S'il s'agit d'un vote du Concile, les Hauts-Seigneurs concernés ont le droit de vote sur ce sujet et un droit d'expression.

Afin d’assurer la sécurité de la Convocation de Lune d'Argent, seuls les Hauts-Conseillers, les observateurs agréés et leurs invités sont admis dans l’enceinte du Concile de Lune d’Argent.

Si l’entrée du Concile de Lune d’Argent est défendue par des gardes armés du Royaume et les capitaines de la garde des organisations siégeant, les invités seront fouillés à l’entrée et devront déposer leurs armes.
Si le Concile est défendu par Magie, la détection des armes et l’impossibilité de les faire entrer dans l’enceinte seront incluses dans le rituel de protection.

Un citoyen délégué d’une lignée, se présentant avec une lettre d'accréditation d'un Haut-conseiller de sa lignée ornée du Sceau de la lignée pour siéger au Conseil, se fera annoncer par les gardes ou par magie. Si le Siège concerné n’est pas occupé, les Hauts-Conseillers sont tenus de le recevoir à moins qu’il ne soit sous le coup d’une inculpation ou d’une sanction pénale.

Tout autre invité devra être accrédité par l'un des Hauts-Conseillers qui le prendra sous sa responsabilité, avant de pouvoir être admis dans l'enceinte du Conseil. En cas de crime ou de délit, la responsabilité du Haut-Conseiller sera engagée conformément aux lois en vigueur.
L'invité a un droit d'expression conformément aux règles de prise de parole du Concile de Lune d'Argent. Le Haut-Conseiller prévient le Consul avant le début de la Convocation de son invitation.

Toute prise de pouvoir par la force est considérée comme un abus et une usurpation de pouvoir et tombe sous le coup de l'article 15 de la Constitution.


Article 8: Le Roi

Le Roi (ou le Régent) dirige les armées et la police.

Le Roi (ou le Régent) a un pouvoir de veto concernant les décisions législatives du Concile et les décisions judiciaires des Juges et des Magistères.

Le Roi (ou le Régent) a pouvoir de dissoudre le Concile de Lune d'Argent et la Cour Suprême une fois toutes les vingt lunes mais doit veiller à ce que de nouvelles soient formées dans les six lunes suivant la dissolution.

Le Roi (ou le Régent) peut, par ailleurs, révoquer un Haut-Conseiller ou Haut-Magistrat à moins qu'une majorité au 2/3 du Concile de Lune d'Argent ou de la Cour Suprême ne vote son maintien. Le Haut-Conseiller ou le Haut-Magistrat concerné n'a pas le droit de voter sur ce sujet mais a un droit d'expression.

Le Roi (ou le Régent) peut lever tout impôt qu'il juge nécessaire au bon fonctionnement du Royaume. Le Concile peut, par un vote à la majorité au 3/4 interdire la levée de l'impôt ou l'utilisation des fonds prévue par le Roi.

Afin de se prémunir d'une éventuelle substitution, Dath'Remar a offert à sa lignée l'attribut royal qui est le Phénix. Symbole du pouvoir des Biens Nés de toujours renaître de leurs cendres, il peut permettre de démasquer un imposteur puisque le Roi Haut-Soleil a nécessairement le pouvoir de l'invoquer. Cependant, ce pouvoir n'est pas suffisant pour prétendre à la fonction royale puisque "le Sang du Phénix" coule dans les veines de tous les descendants de Dath'Remar et les Maisons Royales cousines de la Maison Haut-Soleil ont le pouvoir de l'invoquer. Il a été rapporté que d'autres espèces auraient également acquis ce pouvoir.
Il est convenu que le Roi et les princes héritiers sont eux-mêmes Porteurs du Phénix alors que les Maisons Royales choisissent un Archimage serviteur pour le porter au nom de leur Maison, afin d'éviter toute ambiguïté et tout risque d'usurpation.


Article 9: Les Hauts-Conseillers

La candidature des Hauts-Conseillers est entérinée par les Hauts-Conseillers siégeant déjà au Concile de Lune d’Argent ou par la Triade Fondatrice. Les Hauts-Conseillers siégeant ont pour charge de veiller à ce que les Hauts-Conseillers les plus compétents et les plus représentatifs siègent avec eux au Concile.
La représentativité d’une lignée est jugée au moment de l'attribution du Siège et n'est plus sujette à question une fois le Siège attribué.

Toutes les décisions du Concile sont votées à la majorité simple sauf cas mentionné dans la Constitution.

Le Haut-Seigneur peut désigner un Haut-Conseiller qui pourra le seconder au Concile ou le remplacer. En cas d'objection de la part d'un Haut-Conseiller, son accréditation sera soumise au vote.
Il peut y avoir au maximum deux Hauts-Conseillers par siège. Ceux-ci sont autorisés à s'entretenir à voix basse mais au cours d'une session, un seul d'entre eux peut prendre la parole.


Article 10: L'absence du Roi

En cas d'absence prolongée du Roi, il lui faudra désigner un Régent. A défaut le Concile de Lune d’Argent aura cette tâche après étude des candidatures et un vote au 2/3.

Le Régent est responsable de la sécurité des citoyens. Il est le chef des Gardes du Royaume et a toute autorité en ce domaine.

Au Concile de Lune d’Argent revient le reste du pouvoir exécutif, y compris la direction des armées non réquisitionnées par le Roi ou le Régent.

Si le Concile de Lune d’Argent le juge nécessaire, il peut lever une Garde Juridique pour suppléer aux gardes du Régent afin d'exécuter les décisions de justice ou une Garde du Conseil pour garantir sa propre sécurité.

Si ni le Roi, ni un Concile d'au moins quatre Hauts-Conseillers indépendants ne gouverne Lune d'Argent, alors il reviendra aux Hauts-Conseillers et aux Maisons Sin'Dorei de refonder le Concile. L'article 17 détermine la procédure de refondation du Concile.

Le Régent peut être révoqué à tout moment par le Roi et par lui seul à moins que les 3/4 du Concile de Lune d'Argent et les 3/4 de la Cour Suprême ne votent son éviction.

Aucun vassal et aucun membre de la lignée du Régent ne peut siéger au Concile de Lune d’Argent afin d'empêcher qu'il n'accapare le pouvoir.

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Article 10: L'absence du Roi

En cas d'absence prolongée du Roi, il lui faudra désigner un Régent. A défaut le Concile de Lune d’Argent aura cette tâche après étude des candidatures et un vote au 2/3.

Le Régent est responsable de la sécurité des citoyens. Il est le chef des Gardes du Royaume et a toute autorité en ce domaine.

Au Concile de Lune d’Argent revient le reste du pouvoir exécutif, y compris la direction des armées non réquisitionnées par le Roi ou le Régent.

Si le Concile de Lune d’Argent le juge nécessaire, il peut lever une Garde Juridique pour suppléer aux gardes du Régent afin d'exécuter les décisions de justice ou une Garde du Conseil pour garantir sa propre sécurité.

Si ni le Roi, ni un Concile d'au moins quatre Hauts-Conseillers indépendants ne gouverne Lune d'Argent, alors il reviendra aux Hauts-Conseillers et aux Maisons Sin'Dorei de refonder le Concile. L'article 17 détermine la procédure de refondation du Concile.

Le Régent peut être révoqué à tout moment par le Roi et par lui seul à moins que les 3/4 du Concile de Lune d'Argent et les 3/4 de la Cour Suprême ne votent son éviction.

Aucun vassal et aucun membre de la lignée du Régent ne peut siéger au Concile de Lune d’Argent afin d'empêcher qu'il n'accapare le pouvoir.


Article 11: Les attributions du Concile de Lune d’Argent

Le Concile de Lune d’Argent vote la loi et a pouvoir de veiller à son exécution.

Le Concile de Lune d'Argent peut saisir un Magistère pour enquêter et juger.

Le Concile de Lune d'Argent peut juger et condamner à la peine capitale pour les crimes de guerre. Les autres crimes et délits relèvent des instances judiciaires.
Afin de garantir la séparation des pouvoirs, les Hauts-Conseillers ont l'immunité judiciaire. Sur simple demande d'un Haut-Magistrat, et après accord du Consul, le Concile de Lune d'Argent déterminera si l'immunité doit être levée ou non afin de permettre une enquête judiciaire sur le Haut-Conseiller concerné. Les abstentions sont comptabilisées comme un vote contre la levée de l'immunité.

Le Roi (ou le Régent) ou, à défaut, le Concile de Lune d’Argent, accréditent les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires auprès des puissances étrangères. Les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires étrangers sont accrédités par le Roi ou, à défaut, le Concile de Lune d’Argent.

Le Concile de Lune d'Argent à tout pouvoir pour créer un Conseil Constitutionnel chargé de veiller à ce que les lois respectent la Constitution et un Sénat où tous les Hauts-Conseillers, à l'exception du Consul, pourront se présenter. Tous les citoyens de Lune d'Argent pourront y débattre et voter à la majorité des propositions de Lois que les Hauts-Conseillers présents remettront au Concile de Lune d'Argent.


Article 12: Les Hauts-Conseillers élisent un Prime Conseiller

Celui-ci a pour tâche de décider des sujets à l’ordre du jour, de donner, de réguler les temps parole et de décider des questions qui doivent être soumises au vote du Concile. Il doit également fixer le jour où se tient le Concile de telle sorte que le maximum de représentants puissent être présents et de ne jamais permettre une réunion à moins de trois Hauts-Conseillers et à moins de quatre Sièges attribués à des lignées indépendantes.

Le Prime Conseiller est élu pour deux lunes ou trois sessions.

Si aucune nouvelle élection n’a lieu, le Prime Conseiller doit démissionner à la fin de son mandat. Conserver la fonction de Prime Conseiller après le délai imparti est de l'abus et de l'usurpation de pouvoir et tombe sous le coup de l'article 15 de la Constitution et des articles relevant de cette criminalité dans le code pénal.

En cas d’impossibilité de réunir le nombre de Hauts-Conseillers nécessaires à la tenue du Concile, le Prime Conseiller doit modifier sa fonction en Serviteur de la Convocation. Sa tâche est alors uniquement de réunir le Concile. Il perd toutes les attributions du Prime Conseiller, son rôle se bornant à tenter d’organiser la tenue d’un Concile.

Dans le cas d’une refondation du Concile, les Fondateurs peuvent l’ignorer et le refonder sans lui.

Le vote du Prime Conseiller peut compter double quand il y a une égalité des voix afin d'éviter l'impasse et les situations de blocage qui pourraient nuire au royaume. C'est au Concile d'instituer ou non la règle lors de sa refondation (à l'unanimité) ou à la majorité au 2/3 quand il est déjà institué.

Contrairement à l'usage avant le Fléau, les Maisons Sin'Dorei ont attribué un titre unique et constant à la fonction de Prime Conseiller. Lorsque le premier conseiller est élu pour son mandat de deux lunes, il acquiert le titre de Consul.


Article 13: Les attributions du Consul

Une fois élu, le Consul est le garant et le maître de l’ordre du jour. C’est lui qui est chargé de préparer l’ordre du jour, de l’annoncer avant la tenue du Conseil et de le faire respecter une fois le Conseil commencé.

Toute modification de l’ordre du jour doit avoir lieu avant que le Conseil ait commencé et avec l’accord du Consul. Si des sujets non prévus peuvent survenir durant la tenue du Conseil, le Consul a toute liberté d’écarter le sujet ou de repousser le débat ultérieurement.

Une fois le Conseil achevé, c’est la responsabilité du Consul d’établir un compte-rendu de la réunion du Conseil.

Durant les débats, le Consul est chargé de veiller au respect de l’ordre du jour, et a toute liberté pour mettre fin à la parole d’un Conseiller. Il doit veiller à ce que chaque Haut-Conseiller puisse s’exprimer sur un sujet si chacun d'eux le désire, et à ce que le temps de parole reste raisonnable. Le Consul est libre de proposer tout sujet au vote des Haut-Conseillers.

Le Consul décide des moments où les observateurs et les invités entrent et sortent du Concile. Les Hauts-Conseillers annoncent leurs invités avant le début du Conseil et le Consul les met à l'ordre du jour ou reporte l'invitation.

Le Consul a toutes prérogatives pour prendre toutes les mesures qu’il jugera nécessaires afin de préserver la sécurité du Conseil et des membres du Conseil.

Toute décision du Consul pourra être contestée par un vote libre et spontané d’une majorité des 2/3 des Conseillers et permettra de passer outre. Le Consul ayant évidemment droit de vote.


Article 14: Le fonctionnement quotidien du Concile de Lune d’Argent

La charge de Haut-Conseiller du Concile entérine le dévouement des élites pour le peuple. C’est la raison pour laquelle, les Hauts-Conseillers devront subvenir par eux-mêmes à tous les coûts et aucun impôt ne saurait être levé pour le fonctionnement du Concile.

En cas de Siège vide au Concile, le vote sera considéré comme une abstention et ne rentre pas dans la comptabilité du vote sauf cas mentionné dans la Constitution.

Dans le cas de trois sièges occupés et d'au moins un siège vide, le Concile peut poursuivre son fonctionnement.


Article 15: L'usage de la force

La violence entre citoyens est prohibée et tombe sous le coup des articles du code pénal condamnant ces crimes. Les duels d'honneur sont autorisés selon les conditions des lois en vigueur.

Toute personne usant de la force contre le Roi, le Régent, le Concile, un Haut-Conseiller ou un Haut-Magistrat encourt le bannissement de sa lignée et de ses vassaux et la confiscation de ses biens.

La même sanction est infligée à ceux qui tentent d'usurper le pouvoir ou de l'accaparer au-delà de leur fonction.


Article 16: Règles régissant la modification de la Constitution

La révision de la Constitution se fait sur proposition du Roi et doit être entérinée par les 3/4 du Concile.

Le Roi propose, après consultation du Concile et des Grands Maîtres des différentes classes et professions du Royaume, la modification. Tout article modifié doit être validé par un vote du Concile au 2/3.


Article 17: Les règles de la refondation du Concile de Lune d’Argent

La refondation du Concile doit être réalisée par une Triade composée de trois Hauts-Seigneurs sans lien de vassalité. Toutes leurs décisions doivent être prises à l'unanimité jusqu'à la refondation du Concile et le quatrième siège minimal pourvu.

La Triade Fondatrice doit rechercher les lignées qui siégeaient au précédent Concile si elle juge qu'elles avaient conservé leur indépendance et ne s'étaient pas rendues coupables de trahison ou autres crimes politiques.
La Triade a toute liberté pour réserver leur siège en attendant que les recherches aboutissent. Une fois le Concile de Lune d’Argent refondé, le siège ne pourra être retiré à la lignée que selon la procédure habituelle. Cependant, tant qu'aucun Haut-Conseiller de la lignée n’aura siégé, l’abstention automatique due à l’absence de Haut-Conseiller ne sera jamais comptabilisée.

La Triade veillera à respecter en tout point la Constitution du Royaume de Quel'Thalas. Si celle-ci n'a pas été conservée ou si des articles manquent, la Triade devra la réécrire ou la compléter selon l'Esprit du Royaume.
Une fois le texte établi (à l'unanimité), la Triade pourra lancer un appel aux candidatures. Les candidats devront signer la Constitution et reconnaître la légitimité du Concile et de ses Hauts-Conseillers pour valider leur candidature.
La Triade attribuera au moins un Siège et au maximum quatre selon les règles d'attribution fixées aux articles 6, 7 et 9.

Une fois le Concile de Lune d’Argent refondé, il convoquera les Hauts-Magistrats de la Cour Suprême en poste afin que ceux-ci statuent sur les articles 19 et 20 de la Constitution. Si la Cour Suprême n'est pas au complet, les Magistères devront lancer un appel aux candidatures.
Une fois au moins cinq sièges pourvus selon les règles d'indépendance définies dans l'article 19, ils auront à charge de proposer une révision des articles 19 et 20 au Concile. Celle-ci devra être approuvée par le Concile de Lune d'Argent au 2/3.
Les articles 19 et 20 seront entérinés lorsque les Hauts-Conseillers et les Hauts-Magistrats auront tous signer la Constitution. Un Haut-Conseiller par Siège suffit. Tous les Hauts-Conseillers et les Hauts-Magistrats qui n'auront pas signés la Constitution finale une lune après sa validation par le Concile de Lune d'Argent seront révoqués, la lignée pouvant perdre l'attribution de son Siège.


Article 18: L'amnistie royale et l'amnistie pour la refondation du Concile de Lune d’Argent

Afin de préserver la concorde et l'unité du peuple Sin'Dorei, le Roi a tout pouvoir pour amnistier un criminel.

Si le Roi est absent depuis plus de quatre lunes, le Concile de Lune d’Argent peut disposer de ce pouvoir. L'amnistie doit être votée à la majorité au 3/4.

Dans le cas de la refondation du Concile de Lune d’Argent, l'amnistie d'un criminel sera votée, comme toutes les décisions de la Triade Fondatrice, à l'unanimité.

Toute amnistie d'un criminel a pour seul but de réunir le peuple et d'éviter une guerre civile. L'amnistié doit parapher la constitution et reconnaître l'autorité du Roi ou du Concile avant une lune ou la proposition d'amnistie prend fin.


Article 19: La désignation des Haut-Magistrats
Partie illisible sans un travail de restauration dont le délai est trop important pour tenter de le reconstituer sans les connaissances de plusieurs Hauts-Magistrats
Je n'ai pu déchiffrer que les phrases suivantes :

La Cour Suprême est composée des neuf Juges et Magistères les plus éminents et ne peut jamais excéder ce nombre.

Un Haut-Magistrat ne peut jamais déléguer sa charge mais seulement proposer à l'a Cour un successeur quand il décide de démissionner, le successeur étant choisi par la Cour Suprême conformément à la procédure habituelle.

Il ne peut y avoir plus d'un Haut-Magistrat vassal d'une même organisation représentée au Concile de Lune d’Argent. Le Haut-Magistrat vassal peut siéger au Concile en tant que Haut-Conseiller.

Comme tous les membres de l'administration du Royaume, les Hauts-Magistrats doivent être citoyens et jouir de leurs droits civiques.

Les Hauts-Magistrats nomment eux-mêmes leurs membres selon les conditions décrites ci-dessus... (et qui manquent)


Article 20: Les compétences des Hauts-Magistrats
Partie illisible sans un travail de restauration dont le délai est trop important pour tenter de le reconstituer sans les connaissances de plusieurs Hauts-Magistrats
Je n'ai pu déchiffrer que les phrases suivantes :

Afin de faire respecter le Loi, un Magistère a tout pouvoir pour enquêter, juger et faire appliquer la sentence.

Contrairement aux Magistères, les Juges n'ont compétence et autorité pour prononcer un jugement que dans les Tribunaux qu'ils président.

Un Juge d'un Etat allié pourra être accrédité par la Cour Suprême en qualité d'observateur, conseiller ou pour juger un non citoyen.

Je pense d'ailleurs que cet aboutissement n'est pas incompatible avec la proposition de Kaltezar : "développer un RolePlay de "pouvoir indirect" gagné par l'influence qu'on obtient avec ses actes, son charisme et son sens de la magouille". A vous de rendre la chose dynamique, vivante. Que les postes tournent de temps en temps, que certains puissent devenir califfe à la place du califfe,